Responsable : GUYON-TROUILLAUD Carole
Membres du comité : HELBERT Sébastien - THELLIER Jean - Pierre
Membres extérieurs : BRIAND Christophe - LEPAGE Franck - BICHET Nadia
SOUS-COMMISSION DE DISCIPLINE D'ARBITRAGE :
Responsable : REMOUE Frédéric
Membres : BICHET Nadia - LEPAGE Franck